PROJET DU PLAN D'AMENAGEMENT COMMUNAL DE TAMESLOUHT

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DIFFERENTES ZONES

CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE DE VILLAS "D"

ARTICLE 5 : DÉFINITION DE LA ZONE

La zone d'habitat de type villa est une zone urbaine résidentielle destinée à l'habitat individuel mono-familial sous ses différentes formes : isolée, jumelée ou en bande. Les règles d'urbanisme imposent un recul des constructions par rapport à l'alignement des voies, des limites séparatives et mitoyennes, et limitent le taux d'occupation au sol des constructions.

ARTICLE 6 : TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION INTERDITS

Les types d'habitat autres que les villas :

• Tous les établissements industriels et les dépôts.

• L'ouverture et l'exploitation de carrières.

• Toute activité commerciale.

Toutefois, si l'importance d'un lotissement ou d'un groupe d'habitations le justifie, la création d'un noyau commercial isolé des villas est admise en s'intégrant à l'aspect résidentiel. Un tel projet est soumis à la commission d'esthétique. source https://www.marrakechimperialcity.com

ARTICLE 7 : DIMENSIONS DES PARCELLES

Pour être constructibles, les parcelles de terrains doivent avoir des superficies minimales et des largeurs minimales sur rue de :

VILLAS INDIVIDUELLES

SUPERFICIES MINIMALES

LARGEURS MINIMALES 

C.O.S MAXIMUM

C.E.S MAXIMUM

Isolées :

SUPERFICIES MINIMALES : 360 m²

LARGEURS MINIMALES  : 18 m

C.O.S MAXIMUM : 85% de la surface construite au rdc

C.E.S MAXIMUM : 30%

Jumelées :

SUPERFICIES MINIMALES : 280 m²

LARGEURS MINIMALES : 14 m

C.O.S MAXIMUM : 85% de la surface construite au rdc

C.E.S MAXIMUM : 40%

En bande :

SUPERFICIES MINIMALES : 200 m²

LARGEURS MINIMALES  : 10 m

C.O.S MAXIMUM : 85% de la surface construite au rdc

C.E.S MAXIMUM : 55%

Tout projet situé sur un parcellaire existant ne répondant pas aux dispositions précitées applicables à sa zone sera soumis à l'étude par la commission instituée à cet effet.

REGLEMENT D'AMENAGEMENT non homogué - projet en cours source https://www.marrakechimperialcity.com

PROJET DU PLAN D'AMENAGEMENT TAMESLOHT source https://www.marrakechimperialcity.com

Zones d'Habitat Rural ZHR1 et ZHR2

Article 34 : Définition de la Zone

• La zone d'habitat rural concerne un tissu existant d'habitat rural et sa future extension.

• Destinée à des habitations rurales unifamiliales ou bifamiliales de deux niveaux maximum.

• Les habitations peuvent comporter des logements et des bâtiments annexes pour l'exploitation agricole, s'ouvrant sur des cours intérieures ou sur le reste de la parcelle.

Article 35 : Types d'Occupations ou d'Utilisations Interdits

• Interdictions : Établissements industriels, dépôts nuisibles, habitat collectif, exploitation de carrières, constructions provisoires, campings et caravanings.

Article 36 : Possibilités Maximales d'Utilisation du Sol

• Pas de coefficient d'occupation du sol (C.O.S) prévu.

• Surface maximale constructible au sol limitée à 25% de la superficie totale de la parcelle, incluant annexes et dépendances.

Détails des Zones

• Zone : ZHR1

C.O.S Maximum :Libre

Emprise Minimale : 25%

Surface Minimale : 1 000 m²

Largeur Minimale : 25 m

• Zone : ZHR2

C.O.S Maximum :Libre

Emprise Minimale : 25%

Surface Minimale : 2 000 m²

Largeur Minimale : 25 m

Réglementation d'Aménagement non homologué - projet en cours